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Politique et règlements de l'Université
Conduite universitaire
Remise des diplômes
Sanctions universitaires
concernant les dettes non payée envers l'Université
Règlements concernant la notation
Politique concernant les étudiants
ayant des besoins spéciaux
Règlements disciplinaires
Directives pour une conduite
responsable dans l'utilisation des ordinateurs
Règlements présidentiels concernant le code de conduite
des étudiants à l'Université York
- Règlement présidentiel Numéro 2 : Conduite
des étudiants à l'Université York
- I. Autorité et juridiction de l'Université
- II. Domaines couverts par ce règlement
- III. Code de conduite des étudiants
- IV. Structures et procédures
- Règlement présidentiel Numéro 3 :
Discipline, plaintes et décisions
- I. Centre des plaintes de l'Université
- II. Tribunal disciplinaire universitaire
- III. Généralités
- IV. La vice-présidente études et le vice-président aux services
étudiants et aux Anciens
Règlement du Sénat sur l'honneur universitaire
- Règlement du Sénat sur l'honneur universitaire
- A. Introduction
- B. Rôle des professeurs et des étudiants
- C. Pressions qui peuvent amener des atteintes à l'honneur
universitaire
- D. Atteintes graves à l'honneur universitaire
- E. Sanctions pour atteinte à l'honneur universitaire
- Guide des sanctions
- Règles concernant les atteintes à l'honneur
universitaire
- A. Objectif
- B. Juridiction
- C. Dépôt de plainte
- D. Responsabilités des professeurs en cas d'infraction présumée
- E. Procédure à suivre par les facultés
- F. Ordonnance d'une audience
Pétitions et révision des notes
Directive du Sénat sur le Jour
du souvenir pour les femmes
Règlement du Sénat concernant
les conséquences pour les études des perturbations ou interruptions des
activités de l'Université par des conflits de travail ou par d'autres
causes
- A. Intégrité des études
- B. Équité envers les étudiants
- C. Accès aux renseignements
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