2003-2004
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Directives pour une conduite responsable dans l'utilisation des ordinateurs

Afin de promouvoir une utilisation éthique et responsable de l'informatique et autres technologies d'information, des directives générales ont été établies, pour tous les étudiants, par le comité du Sénat sur l'informatique à l'Université, en consultation avec une commission administrative sur l'informatique à York. Le comité du budget et de la planification de York a aussi approuvé les principes et directives présentés ci-dessous.

1. L'équipement informatique de l'Université York est à la disposition des étudiants pour les aider à atteindre leurs objectifs universitaires ; du corps professoral pour l'enseignement, la recherche et les activités administratives ; des membres du personnel pour les responsabilités qui leur sont assignées ; et des autres utilisateurs autorisés. Cet équipement peut comprendre des ordinateurs, l'infrastructure de communication et son équipement, les télécopieurs, les scanners, les machines à photocopier, les téléphones, les appareils vidéo, les systèmes multimédia et les différents types de logiciels.

2. L'équipement informatique doit être uniquement utilisé d'une manière qui ne contrevient ni aux règlements, codes, accords, protocoles de réseaux de l'Université York, ni aux lois provinciales et fédérales.

3. L'accès à l'équipement informatique est un privilège. Les utilisateurs qui enfreignent les règlements et les lois s'y rapportant peuvent perdre immédiatement ce privilège ou être soumis à des procédures disciplinaires. Les actes illégaux liés à l'utilisation de l'équipement informatique peuvent également faire l'objet de poursuites ou d'autres mesures pénales.

Directives

Les utilisateurs doivent :

1. Utiliser cet équipement d'une manière efficace, éthique et légale.

2. Respecter les droits et intérêts des autres.

3. Respecter la propriété des autres, y compris la propriété intellectuelle.

4. Respecter les droits d'auteur des propriétaires des logiciels et des données qu'ils utilisent.

5. Respecter les accords d'autorisation conclus par l'Université.

6. Respecter l'intimité et la confidentialité.

7. Utiliser seulement les systèmes pour lesquels ils ont une autorisation, que ces systèmes soient situés à l'Université York ou ailleurs.

8. Utiliser les installations et services uniquement pour les fins prévues.

9. Prendre toutes les précautions nécessaires pour protéger l'intégrité et la sécurité de tout le système, y compris des logiciels et des données.

10. S'identifier correctement dans toute correspondance électronique, et donner une identification valide et que l'on peut retracer, que ce soit lors de l'utilisation d'applications ou de serveurs avec de l'équipement de l'Université ou lors de connections à distance.

Les utilisateurs ne doivent pas

1. Accéder aux systèmes et aux données sans autorisation.

2. Changer les systèmes, les logiciels ou les données sans autorisation.

3. Copier les logiciels ou des données sans autorisation.

4. Détruire ou enlever des logiciels ou des données sans autorisation.

5. Révéler des données sans autorisation.

6. Entraver les systèmes informatiques comme, par exemple, surcharger délibérément les ressources d'un système.

7. Se faire passer pour un autre utilisateur.

8. Révéler des mots de passe confidentiels, des codes d'accès, des numéros de compte ou toute autre autorisation qui leur ont été assignés.

9. Changer le mot de passe d'une autre personne sans autorisation.

10. Utiliser l'équipement et les ressources de l'Université dans un but non autorisé, y compris dans des buts commerciaux non autorisés.