Afin de promouvoir une utilisation éthique et responsable de l'informatique et autres technologies d'information, des directives générales ont été établies, pour tous les étudiants, par le comité du Sénat sur l'informatique à l’Université, en consultation avec une commission administrative sur l'informatique à York. Le comité du budget et de la planification de York a aussi approuvé les principes et directives présentés ci-dessous.

1. L'équipement informatique de l’Université York est à la disposition des étudiants pour les aider à atteindre leurs objectifs universitaires; du corps professoral pour l'enseignement, la recherche et les activités administratives; des membres du personnel pour les responsabilités qui leur sont assignées; et des autres utilisateurs autorisés. Cet équipement peut comprendre des ordinateurs, l'infrastructure de communication et son équipement, les télécopieurs, les scanners, les machines à photocopier, les téléphones, les appareils vidéo, les systèmes multimédia et les différents types de logiciels.
2. L'équipement informatique doit être uniquement utilisé d'une manière qui ne contrevient ni aux règlements, codes, accords, protocoles de réseaux de l’Université York, ni aux lois provinciales et fédérales.
3. L'accès à l'équipement informatique est un privilège. Les utilisateurs qui enfreignent les règlements et les lois s'y rapportant peuvent perdre immédiatement ce privilège ou être soumis à des procédures disciplinaires. Les actes illégaux liés à l'utilisation de l'équipement informatique peuvent également faire l'objet de poursuites ou d'autres mesures pénales.

Vous pouvez obtenir des renseignements sur les directives associées à cette politique auprès du Secrétariat de l’Université (http://www.yorku.ca/secretariat/).