L’Université York est un lieu de recherche, d’enseignement et d’apprentissage où l’on apprécie les valeurs de courtoisie, de diversité, d’équité, d’honnêteté et de respect dans les relations directes et indirectes des uns avec les autres. La liberté d’expression, la liberté d’association, la liberté d’étudier et d’apprendre, la liberté de se livrer à des recherches, et la liberté d’écriture et de publication sont toutes au coeur de la mission de l’établissement. On s’accorde à reconnaître que ces valeurs ne peuvent avoir de sens, et ces libertés se réaliser complètement que dans une atmosphère de sécurité. Tous les étudiants de York ont des droits et des responsabilités tel qu’énoncé dans ce document et sont tenus de respecter les valeurs identifiées dans l’intérêt de toute la communauté de York.

Depuis leur création, les universités constituent des communautés clairement distinctes dans le cadre d’une plus grande communauté et elles ont réglé à l’interne les problèmes d’inconduite. D’après la Charte de l’Université York, 1965, paragraphe 13(2)(c), le président a le pouvoir d’édicter et de faire appliquer des règlements qui régissent les activités des étudiants. Le président a délégué au vice-président aux affaires étudiantes la responsabilité de l’administration de ce Code des droits et responsabilités des étudiants, par l’intermédiaire du Bureau de la resolution des conflits avec les étudiants.

Le Code des droits et responsabilités des étudiants est basé sur les principes fondamentaux de la résolution de conflits et de l’équité procédurale. Le Bureau qui administre ce code adhère à une philosophie et à des pratiques qui visent à concilier le soutien, la responsabilité et l’éducation des participants dans tous les processus de résolution de conflits.

Ce code a été élaboré dans le cadre d’une vaste consultation auprès des étudiants, du personnel, et du corps professoral et il reflète leurs valeurs d’équité et de respect. Il repose sur une approche disciplinaire progressive qui encourage une conduite appropriée. Le code présente un processus pour traiter des transgressions et est conçu pour être visiblement équitable, facile à comprendre et transparent. De plus, les sanctions proposées ont été mises au point à l’aide d’une consultation communautaire et sont considérées raisonnables et pouvant s’adapter à de nombreux aspects d’inconduite. Chaque fois que ce sera possible et approprié, les sanctions seront correctives et éducatives.

Les complet Code des droits et responsabilités des étudiants est disponible à http://www.yorku.ca/oscr/pdfs/CodeofRightsandResponsibilities_fr.pdf.