|
Politique et règlements de l'Université
Conduite universitaire
Remise des diplômes
Règlements disciplinaires
Directives pour une conduite
responsable dans l'utilisation des ordinateurs
Règlements présidentiels concernant le code
de conduite des étudiants à l'Université York
- Règlement présidentiel Numéro 2 :
Conduite des étudiants à l'Université York
- I. Autorité et juridiction de l'Université
- II. Domaines couverts par ce règlement
- III. Code de conduite des étudiants
- IV. Structures et procédures
- Règlement présidentiel Numéro 3 :
Discipline, plaintes et décisions
- I. Centre des plaintes de l'Université
- II. Tribunal disciplinaire universitaire
- III. Généralités
- IV. Le vice-président aux affaires étudiantes et aux Anciens
et prévôt
Règlement du Sénat sur l'honneur universitaire
- Règlement du Sénat sur l'honneur universitaire
- A. Introduction
- B. Rôle des enseignants et des étudiants
- C. Pressions qui peuvent amener des atteintes à l'honneur
universitaire
- D. Atteintes graves à l'honneur universitaire
- E. Sanctions pour atteinte à l'honneur universitaire
- Guide des sanctions
- Règles concernant les atteintes à
l'honneur universitaire
- A. Objectif
- B. Juridiction
- C. Dépôt de plainte
- D. Responsabilités des professeurs en cas d'infraction
présumée
- E. Procédure à suivre par les facultés
- F. Ordonnance d'une audience
Pétitions et révision des notes
Directive du Sénat sur
le Jour du souvenir pour les femmes
Règlements sur l'usage
du tabac
Règlement du Sénat concernant
les conséquences pour les études des perturbations ou interruptions
des activités de l'Université par des conflits de travail ou par
d'autres causes
- A. Intégrité des études
- B. Équité envers les étudiants
- C. Accès aux renseignements
Règlement du Sénat concernant
les étudiants avec des besoins spéciaux
|
