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Glendon – Règlements gouvernant l'obtention du baccalauréat ès arts

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Remarques explicatives : le terme “session scolaire” s’applique à la période de cours commençant en septembre et s’étendant jusqu’à la fin des examens au printemps ; “année universitaire” désigne la période du 1er septembre au 31 août ; “année d’études” indique la division des études selon le nombre de cours déjà réussis.

Prière d’adresser toute demande de renseignement concernant les règlements et les exigences au Bureau des programmes scolaires.

1. Exigences du Baccalauréat ès arts

1.1 Bilinguisme

1.1.1 Tous les étudiants admis à un programme de baccalauréat ès arts au Collège universitaire Glendon doivent satisfaire aux exigences du Collège en matière de bilinguisme.

1.1.2 Tous les étudiants doivent passer un test linguistique afin de déterminer leur niveau de français et d’anglais.

1.1.3 Pour satisfaire aux exigences en matière de bilinguisme, tous les étudiants doivent obtenir au moins six crédits dans chaque langue officielle (français et anglais) au Collège universitaire Glendon dans les deux catégories suivantes :

1.1.3.1 des cours de 2e année ou d’un niveau supérieur en Français langue seconde ou en Anglais langue seconde ;

1.1.3.2 des cours dans une discipline qui respecte les exigences en matière de bilinguisme du Collège. Tous les étudiants qui préfèrent suivre des cours autres que les cours de Français langue seconde ou d’Anglais langue seconde pour respecter les exigences en matière de bilinguisme doivent soumettre au Bureau des programmes scolaires une attestation signée par le professeur du cours indiquant que tous les travaux, tests et examens ont été réalisés dans la langue d’instruction du cours.

1.1.4 Les cours suivants ne sont pas admissibles pour satisfaire aux exigences de bilinguisme du Collège :

GL/FRLS 0400 6.00
tous les cours FRLS de niveau 1000
tous les cours FSL de niveau 1000
tous les cours ENSL de niveau 1000
tous les cours SP
GL/HUMA 2500 6.00
GL/HUMA 3200 6.00
GL/HUMA 3400 6.00
tous les cours enseignés dans deux langues ou dans une langue autre que le français ou l’anglais.

1.2 Formation générale

1.2.1 Pour l’obtention de son diplôme, chaque étudiant du Collège doit avoir réussi l’équivalent d’au moins six crédits dans trois des quatre divisions du programme en éducation générale : humanités, logique, sciences naturelles, sciences sociales. Pour de plus amples renseignements sur ces domaines, veuillez voir la description sous Études pluridisciplinaires.

1.3 Majeure

1.3.1 Tout étudiant doit choisir un sujet de spécialisation primaire (une majeure) et un sujet de spécialisation secondaire (une mineure). Un étudiant peut aussi choisir deux sujets de spécialisation primaires, au sein d’une double majeure. Cependant, un cours ne peut compter que pour une seule majeure ou mineure. Si un étudiant n’a pas choisi de majeure lors de son admission à l’Université, il devra en déclarer une dès qu’il aura complété 24 crédits. Il est possible de faire un changement de majeure durant ses études. Entre-temps, l’étudiant devra choisir des cours d’introduction dans différents domaines afin de faciliter le choix d’une spécialisation qui réponde à ses affinités intellectuelles.

1.3.2 Les cours co-inscrits ne comptent qu’une seule fois. Par exemple, si le cours GL/FRAN 3600 6.00 est co-inscrit avec le cours GL/DRST 3600 6.00, il peut être considéré soit en Études françaises, soit en Études d’art dramatique, mais non dans les deux champs d’études.

2. Exigences du Baccalauréat ès arts international

2.1 Glendon offre un programme de iBA avec deux options : iBA bilingue ou iBA trilingue. Durant ses études, un étudiant peut changer d’un programme de BA à un programme de iBA ou vice-versa, selon ses résultats académiques.

2.2 Bilinguisme ou trilinguisme

2.2.1 Bilinguisme

2.2.1.1 Pour le programme iBA bilingue, tout étudiant doit obtenir 18 crédits dans chaque langue officielle (français et anglais) au Collège universitaire Glendon, à choisir parmi les deux catégories suivantes :

a) des cours de 2e année ou d'un niveau supérieur en Français langue seconde ou en Anglais langue seconde;

b) des cours dans une discipline qui respecte les exigences en matière de bilinguisme du Collège.

2.2.1.2 Les cours suivants ne répondent pas aux exigences de bilinguisme du Collège :

GL/FRLS 0400 6.00
tous les cours FRLS de niveau 1000
tous les cours FSL de niveau 1000
tous les cours ENSL de niveau 1000
tous les cours SP
GL/HUMA 2500 6.00
GL/HUMA 3200 6.00
GL/HUMA 3400 6.00
tous les cours enseignés dans deux langues ou dans une langue autre que le français ou l’anglais.

2.2.2 Trilinguisme

2.2.2.1 Pour le programme iBA trilingue, en sus des exigences du programme bilingue, tout étudiant doit obtenir : 18 crédits en Études hispaniques (incluant GL/SP 3000 6.00) ou six crédits en Études hispaniques au niveau avancé) ou 18 crédits dans une autre langue moderne offerts par l'Université York (dont six crédits au niveau avancé).

2.3 Cours à dimension internationale

2.3.1 Tout étudiant doit compléter au moins 12 crédits axés sur la dimension internationale.

2.4 Programme d’échange international

2.4.1 Tout étudiant doit compléter au moins un semestre à temps plein dans un programme d'échange international et dans une institution reconnue par Glendon ou l'Université York.

2.5 Formation générale

2.5.1 Pour l’obtention de son diplôme, tout  étudiant du Collège doit avoir réussi à l’équivalent d’au moins six crédits dans trois des quatre divisions du programme en éducation générale : humanités, logique, sciences naturelles, sciences sociales.

2.6 Majeure

2.6.1 Tout étudiant doit choisir un sujet de spécialisation primaire (une majeure) et un sujet de spécialisation secondaire (une mineure). Un étudiant peut aussi choisir deux sujets de spécialisation primaires, au sein d’une double majeure. Cependant, un cours ne peut compter que pour une seule majeure ou mineure. Si un étudiant n’a pas choisi de majeure lors de son admission à l’Université, il devra en déclarer une après avoir complété 24 crédits. Entretemps, l’étudiant devra choisir des cours d’introduction dans différents domaines afin de faciliter le choix d’une spécialisation qui réponde à ses affinités intellectuelles.

2.6.2 Les cours co-inscrits ne comptent qu’une seule fois. Par exemple, si le cours GL/FRAN 3600 6.00 est co-inscrit avec le cours GL/DRST 3600 6.00, il peut être compté comme un cours en Études françaises ou en Études d’art dramatique, mais pas aux deux.

3. Diplômes de premier cycle

3.1 Baccalauréat ès arts spécialisé

3.1.1 Le programme de Baccalauréat ès arts spécialisé (BA spécialisé approfondi, BA spécialisé, BA spécialisé avec double majeure, BA spécialisé avec majeure et mineure) requiert au moins quatre années d'études à temps plein et au moins 120 crédits ; la moyenne cumulative de tous les cours, ainsi qu’une moyenne cumulative des cours de spécialisation, ne devront pas être inférieures à 5.00 (C+).

3.2 Baccalauréat ès arts international spécialisé

3.2.1 Le programme de Baccalauréat ès arts international spécialisé (iBA international spécialisé approfondi, iBA spécialisé, iBA spécialisé avec double majeure, iBA spécialisé avec majeure et mineure) requiert au moins quatre ans d'études à plein temps et au moins 120 crédits ; la moyenne cumulative de tous les cours, ainsi qu’une moyenne cumulative des cours de spécialisation, ne devront pas être inférieures à 5.00 (C+).

3.2.2 Ce programme exige également au moins un semestre à temps plein dans un programme d'échange international et dans une institution reconnue par Glendon ou l'Université York.

3.3 Baccalauréat ès arts

3.3.1 Le programme de Baccalauréat ès arts, qui est généralement achevé en trois ans d'études à plein temps, exige au moins 90 crédits ; la moyenne cumulative de tous les cours, ainsi qu’une moyenne cumulative des cours de spécialisation, ne devront pas être inférieures à 4.00 (C). Ce programme implique un sujet de spécialisation primaire.

4. Statut académique et moyenne requise pour le Baccalauréat spécialisé (BA et iBA)

4.1 Pour l’obtention d’un baccalauréat spécialisé, tout étudiant doit avoir obtenu l’équivalent de 120 crédits et posséder la moyenne cumulative exigée dans ses cours de spécialisation et dans ses cours cumulatifs. Le niveau d’année d’études des étudiants inscrits au baccalauréat spécialisé est déterminé par le nombre de crédits complétés, selon les précisions fournies dans le tableau ci-dessous :

Niveau Nombre de crédits
1ère année Moins de 24 crédits
2e année Moins de 54 crédits
3e année Moins de 84 crédits
4e année Au moins 84 crédits

4.2 Un étudiant qui satisfait aux critères de sélection du département de spécialisation choisi peut demeurer inscrit au programme de baccalauréat spécialisé si sa moyenne cumulative s’établit ainsi à la fin de chaque année :

Année Moyenne cumulative des cours de spécialisation Moyenne cumulative
1ère   4.00
2e   4.25
3e 4.50 4.80
4e 5.00 5.00

4.3 Les étudiants qui ont obtenu 84 crédits ou plus et qui désirent poursuivre leurs études dans un programme spécialisé doivent avoir une moyenne cumulative minimum de 5.00 dans leur sujet de spécialisation et également de 5.00 dans l’ensemble de leurs cours.

4.4 À la fin d’une session, l’étudiant qui n’a pas obtenu ces résultats peut recevoir la permission du département de sa spécialisation de continuer le programme de baccalauréat spécialisé. Dans le cas contraire, l’étudiant sera reclassé dans un programme de baccalauréat. Aucun étudiant ne peut obtenir un baccalauréat spécialisé si sa moyenne cumulative à la fin de la quatrième année n’atteint pas le niveau requis.

4.5 Confirmation des Programmes scolaires : Avant l’inscription, chaque candidat à la 2e, 3e ou 4e année est tenu d’établir son programme scolaire en consultation avec le département offrant la spécialisation de son choix.

4.6 Un candidat qui n’obtient pas la moyenne cumulative au cours d’un programme de baccalauréat spécialisé peut obtenir la permission de poursuivre un programme de baccalauréat à condition que ses notes soient suffisantes ; sinon il peut soumettre une pétition en vue de classer sa session comme échec et de la faire exclure de la moyenne cumulative. Dans ce cas, il se verra imposer le régime de la probation (voir le règlement 31).

4.7 Un étudiant qui a réussi sa 3e année d’études dans un programme spécialisé et qui remplit les conditions nécessaires à l’obtention d’un baccalauréat, ou compte les remplir à la fin de la session courante, peut obtenir le BA sur demande auprès du Bureau des programmes scolaires, déposée au plus tard le 31 janvier.

4.8 Un étudiant qui a obtenu la permission de suivre un programme de baccalauréat (voir le règlement 9.6) peut se présenter à la quatrième année du programme de la ou des spécialisations suivies en troisième année. Après avoir réussi sa quatrième année, il peut demander la reclassification de son diplôme avec spécialisation.

5. Statut académique et moyenne requise pour le Baccalauréat ès arts (BA)

5.1 Pour l’obtention d’un baccalauréat, un étudiant doit avoir obtenu l’équivalent de 90 crédits et posséder la moyenne cumulative exigée dans ses cours de spécialisation et dans ses autres cours. Le niveau d’année d’études des étudiants inscrits au baccalauréat ès arts est déterminé par le nombre de crédits complétés, selon les précisions fournies dans le tableau ci-dessous :

Niveau Nombre de crédits
1ère année Moins de 24 crédits
2e année Moins de 54 crédits
3e année Au moins 54 crédits

5.2 Un étudiant inscrit au programme de baccalauréat doit maintenir une moyenne cumulative comme suit :

Année Moyenne cumulative des cours de spécialisation Moyenne cumulative
1ère   3.60
2e   3.80
3e 4.00 4.00

5.3 Un programme de baccalauréat comprend un minimum de 30 crédits dans l’option choisie. (Consultez la liste de cours de chaque discipline pour avoir plus de précisions sur les conditions.)

5.4 Confirmation des Programmes scolaires : Avant l’inscription, tout étudiant à la 2e ou 3e année doit établir son programme scolaire en accord avec le département offrant l’option de son choix.

5.5 Changement de programme : Un étudiant en troisième année d’un baccalauréat peut, si ses résultats atteignent la moyenne requise, s’inscrire à un programme de baccalauréat spécialisé. Un étudiant qui a obtenu son baccalauréat peut se faire admettre en quatrième année d’un programme de baccalauréat spécialisé et faire changer la catégorie de son diplôme s’il a atteint la moyenne requise pour la quatrième année.

5.6 Les étudiants qui ne satisfont pas aux exigences du BA ou du BA spécialisé pourront suivre jusqu’à 12 crédits supplémentaires au niveau de la troisième ou quatrième année, choisis en accord avec le département de spécialisation, en vue de porter leur moyenne cumulative au niveau exigé pour l’obtention du diplôme.

6. Nombre de cours exigés pour un second diplôme ou diplôme ultérieur

6.1 Les étudiants déjà titulaires d'un Baccalauréat ou l'équivalent d'un établissement post-secondaire accrédité et qui désirent obtenir un Baccalauréat dans une autre discipline au Collège universitaire Glendon peuvent être admis au programme de Baccalauréat sous les conditions suivantes :

6.1.1 Dans tous les cours antérieurement suivis, les étudiants devront avoir obtenu une moyenne de 5 points pour l'admission à un programme de baccalauréat spécialisé, et une moyenne de 4 points pour l'admission à un programme de baccalauréat ;

6.1.2 Ils doivent satisfaire aux conditions particulières de la faculté (ne pourront être retenus pour satisfaire à ces conditions les cours suivis pour l'obtention du premier diplôme) : au minimum 30 nouveaux crédits doivent provenir de cours suivis à York et au moins 50% des crédits exigés dans la majeure et la mineure doivent provenir de cours suivis à Glendon ;

6.1.3 Doivent aussi être satisfaites les conditions particulières à la majeure/mineure ;

6.1.4 Les exigences particulières à la faculté ne constituent qu'un nombre minimum de cours supplémentaires. En effet, si le département n'accorde aucun crédit pour les cours suivis pour l'obtention du premier diplôme, le nombre total des cours requis pourra être sensiblement plus élevé ;

6.1.5 Toutes les autres conditions exigées par l'Université sont à remplir, le cas échéant.

7. Changements de programme

7.1 Les étudiants peuvent changer leur programme de baccalauréat ou leur option à condition d’avoir les notes requises et l’autorisation du ou des départements intéressés. Ils doivent en aviser le Bureau des programmes scolaires avant le 30 octobre.

8. Exigences de résidence

8.1 Pour l’obtention d’un diplôme de Baccalauréat au Collège universitaire Glendon, tout étudiant doit avoir obtenu au moins 30 crédits d'un programme à York et 50% des crédits exigés dans la majeure et la mineure doivent provenir de cours suivis à Glendon.

9. Octroi d’équivalences

9.1 Les étudiants qui, avant de s’inscrire à Glendon, ont fréquenté un établissement post-secondaire accrédité doivent faire parvenir un bulletin officiel de leur notes directement au Service des admissions de l’Université York. Les cours suivis dans un autre établissement post-secondaire accrédité et auxquels l’étudiant a réussi avec une note de C/60% peuvent être considérés en vue de l’octroi d’équivalences. (Les étudiants en provenance d’un Collège d’arts appliqués et de technologie peuvent recevoir des crédits s’ils ont complété deux années d’études avec une moyenne d’au moins 3.00).

9.2 Les détenteurs d’un Baccalauréat décerné par un autre établissement post-secondaire accrédité, s’inscrivant à Glendon en vue de l’obtention d’un Baccalauréat spécialisé de York doivent satisfaire aux conditions suivantes : obtenir au moins 30 nouveaux crédits à York ; 50% des crédits exigés dans leur majeure et leur mineure doivent provenir des cours suivis à Glendon. De plus, les étudiants doivent satisfaire à toutes les autres exigences des départements de la majeure/mineure.

9.3 Les étudiants inscrits à Glendon en vue de l’obtention d’un Baccalauréat de l’Université York, désireux de suivre un cours ailleurs qu’à York, doivent demander une lettre de permission du Bureau des programmes scolaires.

9.4 Les cours suivis dans un établissement post-secondaire accrédité autre que York peuvent être crédités comme des cours réussis, pourvu que l’étudiant ait reçu la note de C/60% ou plus. La note ne sera pas incluse dans sa moyenne cumulative. Les bulletins doivent être soumis au Bureau des programmes scolaires.

9.5 Les crédits pour les cours suivis dans une autre faculté de l’Université York sont accordés sur la même base qu’à Glendon.

10. Crédit linguistique

10.1 L’équivalent de six crédits, sera décerné, sur demande, à l’étudiant francophone qui reçoit une note minimum de C dans 12 crédits suivis entièrement en anglais.

10.2 Les cours décrits comme cours d’apprentissage de langue ne comptent pas en vue de l’obtention du Crédit. Les cours donnés, moitié dans une langue et moitié dans l’autre, ne comptent pas non plus. Si le cours magistral est donné en anglais, et le séminaire au choix, le cours ne compte pas si l’étudiant choisit le séminaire français. Tous les travaux écrits relevant du cours doivent être rédigés dans la langue du cours, exception faite des examens.

10.3 Les cours suivis dans le Département d’anglais par les étudiants francophones qui suivent un programme d’études avec concentration en anglais ne comptent pas en vue de l’obtention d’un crédit linguistique. Dans ce contexte “concentration” veut dire les 30 crédits dans la discipline exigés pour le baccalauréat, les 60 crédits requis pour le baccalauréat spécialisé approfondi, les groupements de 36 crédits et de 24 crédits dans le programme spécialisé avec majeure et mineure, le groupement de 36 crédits dans les programmes spécialisé et spécialisé avec double majeure.

10.4 Un demi-crédit linguistique sera attribué à celui qui réussit 6 des 12 crédits requis avec une note minimum de C.

10.5 Le crédit linguistique étant équivalent à six crédits, cela permettra à son détenteur d’obtenir le baccalauréat avec 84 crédits au lieu de 90 crédits, et le baccalauréat spécialisé avec 114 crédits au lieu de 120 crédits. Cependant, le crédit linguistique ne dispensera que d’un cours facultatif. L’étudiant devra de toute façon suivre le nombre de cours exigé dans le champ de concentration du baccalauréat auquel il est inscrit, et il sera également tenu de satisfaire aux exigences du programme de formation générale.

10.6 Le dossier scolaire de l’étudiant ne portera la mention “crédit linguistique” que lors de l’attribution du diplôme de baccalauréat, et le crédit n’entrera pas dans le calcul de la moyenne scolaire. Jusqu’à la remise du diplôme le dossier de l’étudiant ayant obtenu un crédit linguistique indiquera un cours de moins que la norme. L’étudiant qui aimerait obtenir un crédit linguistique devrait garder à l'esprit que le crédit ne comptera en vue de l’obtention du Baccalauréat que si l’étudiant termine son diplôme à Glendon. S’il change de faculté à l’Université York, ou d’université, son crédit linguistique n’apparaîtra pas dans son dossier et ne comptera pas dans le programme d’études de l’institution où il s’inscrira.

10.7 L’étudiant francophone qui n’est pas très fort en anglais devrait profiter de la possibilité d’obtenir plus tard un crédit linguistique en suivant 24 crédits ou 27 crédits en première année au lieu de 30 crédits. Mais il doit tenir compte des faits suivants : a) il sera tenu de faire tous ses travaux écrits en anglais dans les 12 crédits qu’il désignera pour le crédit ; b) il devra recevoir une note d’au moins C dans ces 12 crédits ; c) le crédit linguistique ne comptera que s’il termine son Baccalauréat à Glendon.

10.8 Certaines facultés de 2e et 3e cycles ne reconnaissent pas le crédit linguistique comme l’équivalent d’un cours. On conseille donc aux étudiants qui pensent poursuivre des études avancées de ne pas demander de crédit linguistique mais plutôt de suivre un cours de composition avancée du Département d’anglais s’ils désirent améliorer leur anglais écrit.

N.B. : les étudiants du programme de Traduction ne peuvent pas recevoir de crédit linguistique. Cependant, les étudiants anglophones qui complètent « Année 2 Traduction » dans une université francophone peuvent être octroyés un crédit ou un demi crédit à la discrétion du responsable de l’École de traduction dépendant du nombre de crédits complétés et des notes finales obtenues.

11. Année d’études dans une université francophone

11.1 Un étudiant inscrit dans un programme spécialisé, ayant une bonne connaissance du français, peut demander à passer une année dans une université francophone, au Canada ou à l’étranger, et recevoir des crédits pour l’obtention de son diplôme à Glendon. Pour de plus amples renseignements, prière de s'adresser au Sous-comité des études dans des universités francophones ou au Bureau des programmes scolaires. Un étudiant revenant à Glendon après son année d’études approuvée par le SCEUF n’a pas à refaire une demande d’admission mais il doit informer le Bureau des programmes scolaires de son retour et doit s’occuper de faire transmettre à ce bureau le relevé de ses notes le plus tôt possible.

12. Anglais comme langue seconde

12.1 Tous les étudiants qui entrent au Collège Glendon et dont la langue maternelle n’est pas l’anglais doivent, avant même de s’inscrire, passer un test de classement. Chaque année, les étudiants dont la langue maternelle n’est pas l’anglais devraient, avant de choisir leurs cours, avoir un entretien avec le directeur ou le conseiller du Programme d’anglais langue seconde.

13. Changement de faculté

13.1 Les étudiants désireux d’obtenir des informations sur la manière de changer de faculté devraient prendre contact avec le Bureau des programmes.

14. Heures de classe

14.1 Sauf avis contraire, tout cours comprend trois heures de classe par semaine.

15. Numérotage des cours

15.1 Les cours de Glendon sont identifiés par le préfixe GL. L’année d’études pour laquelle un cours est conçu est indiquée par le premier chiffre (1,2,3,4). (0 est utilisé uniquement pour les cours élémentaires d’apprentissage de langue.)

15.2 Les cours complets sont identifiés par 6.00 après le numéro de cours. Les demi-cours, offerts soit au premier, soit au deuxième trimestre, sont indiqués par 3.00 après le numéro du cours.

16. Cours interdépartementaux

16.1 Ces cours portent normalement le deuxième chiffre 6 ou 9. Leur description se trouve seulement sous la rubrique du département ou de la division qui les offre.

16.2 Un cours de formation générale inscrit aussi sous la rubrique d’un département compte en vue de l’exigence du département en plus de celle de formation générale.

16.3 Un cours inscrit sous la rubrique de deux ou plusieurs départements compte en vue de l’exigence d’un seul département.

17. Exemption d’exigences du programme

17.1 Un étudiant peut satisfaire aux exigences du programme d’études grâce à des cours réussis pour lesquels il n’a pas obtenu de crédit et qui étaient exclus de son total cumulatif de cours. Une note de D dans un cours de langue (ou un cours requis pour le programme unilingue) suivi à Glendon, ou une note de C dans tout autre cours, ou dans tout cours suivi ailleurs qu’à Glendon, sera suffisante.

18. Inscription aux cours

18.1 Les étudiants à plein temps s’inscriront à un minimum de 18 crédits et à un maximum de 36 crédits par trimestre, ou l’équivalent, et leur dossier contiendra des notes pour un total de 18 crédits à 36 crédits pour chaque session scolaire.

18.2 Les étudiants en probation ne peuvent pas suivre plus de 30 crédits pendant une session. Il ne sera dérogé à ce règlement que par pétition pour des circonstances exceptionnelles.

18.3 Les étudiants à temps partiel suivront un maximum de 15 crédits dans une session scolaire.

18.4 L’inscription à des cours complets ainsi qu'à des demi-cours est permise jusqu’aux dates limites publiées dans l’horaire des cours. Après ces dates, les inscriptions ne seront autorisées que sur la permission écrite de tous les directeurs des cours et des départements intéressés. L’abandon des cours est autorisé selon le règlement 19.

18.5 Au moment de l’inscription, tous les étudiants, sauf ceux de première année, doivent choisir un ou plusieurs sujets de spécialisation.

18.6 Les étudiants désirant suivre des cours séparés de plus d’une année de leur propre niveau doivent obtenir la permission du département ou de la division offrant le cours.

18.7 Les étudiants de première année peuvent être admis aux cours de deuxième année autorisés dans l’annuaire. Pour être admis aux autres cours de deuxième année, les étudiants de première année doivent obtenir la permission du département ou de la division offrant ces cours.

18.8 Ces règlements peuvent être annulés quand le département ou la division déclare que la limite d’inscriptions à un cours a été atteinte.

18.9 Tous les étudiants qui ont obtenu la permission de s’inscrire à un cours d’un niveau inférieur sont avisés que les critères utilisés pour juger leur travail sont ceux qu’on appliquerait normalement à un cours de leur propre niveau.

18.10 Redoubler un cours

18.10.1 Les étudiants sont autorisés à se réinscrire une fois à un cours auquel ils ont échoué ou réussi en vue d’obtenir un crédit pour un diplôme universitaire ou un certificat. Ils doivent savoir qu’il ne leur sera pas nécessairement possible de se réinscrire à un cours dans la session de leur choix pour des raisons de disponibilité et de place.

18.10.2 Lorsqu’un étudiant est autorisé à se réinscrire à un cours en vue d’obtenir un crédit pour un diplôme universitaire ou un certificat, la seconde note sera celle qui sera enregistrée dans son dossier et la seule qui sera prise en compte dans le calcul de sa note moyenne pondérée (majeure, cumulative, par session et générale). Un cours ne peut être crédité qu’une seule fois pour satisfaire aux conditions d’obtention d’un diplôme universitaire ou d’un certificat.

18.10.3 La mention de la première et de la seconde fois que l’étudiant a suivi un cours figurera sur son relevé de notes, la première portant la mention « aucun crédit ».1

18.10.4 Les restrictions relatives à un cours réussi ou échoué s’appliquent également aux cours jumelés et à certains cours incompatibles.

18.10.5 Les points précédents ne s’appliquent pas aux programmes pour grades ou diplômes supérieurs, ni aux programmes de baccalauréat en éducation (BEd) de la Faculté des sciences de l’éducation ou de baccalauréat en droit (JD) de la Faculté de droit Osgoode Hall.

18.10.6 Les points précédents ne s’appliquent pas aux cours de stage offerts dans le cadre du programme de baccalauréat en travail social ou aux cours de stage offerts dans le cadre du programme de baccalauréat de la Faculté des sciences en Nursing (BScN).

18.11 Les cours qui sont offerts sous l'option réussite/échec seulement, et dans lesquels la note “échec” compte pour zéro dans la moyenne, seront identifiés comme cours crédité/cours non crédité.

19. Abandon de cours

19.1 Il est possible d’abandonner des cours avant les dates limites sans obtenir de note jusqu’aux dates limites publiées dans l’horaire des cours.

20. Abandon complet

20.1 Un étudiant peut quitter le Collège sans encourir de sanction jusqu’à la date limite indiquée dans l’article 19 du règlement.

20.2 Si un étudiant quitte le Collège après la date limite, sans l’autorisation du comité de pétitions, des notes seront inscrites à son dossier. Il sera mis en probation académique et sera tenu de faire une nouvelle demande d’admission s’il désire reprendre ses études au Collège Glendon plus tard.

20.3 Un étudiant de première année ou un étudiant en probation qui obtient une moyenne de moins de 3.00 dans deux ou plusieurs cours à la fin du premier trimestre sera tenu de discuter son cas avec un professeur-conseil. Il peut se voir encourager à quitter le Collège.

20.4 Dans certains cas, le Collège peut exiger d’un étudiant qu’il quitte le Collège.

21. Auditeurs libres

21.1 Les étudiants peuvent assister à des cours à titre d’auditeur libre et participer activement aux cours comme les étudiants inscrits mais ne soumettent pas de travaux ni prennent part aux examens.

21.2 Il ne sera pas accordé de crédit à l’auditeur libre. Avant d’assister aux classes, l’auditeur doit obtenir la permission du professeur et aviser le Bureau des programmes scolaires.

22. Rendement scolaires

22.1 Les étudiants devront obtenir des résultats qui satisfassent aux exigences des départements et divisions intéressés et ils devront passer les examens à moins de maladie ou d’autre circonstance extraordinaire.

23. Système de notation

23.1 Tous les cours du Collège Glendon sont évalués selon le système suivant :

Lettre Valeur en points Pourcentage Explications
A+ 9 90-100 Exceptionel
A 8 80-89 Excellent
B+ 7 75-79 Très bon
B 6 70-74 Bon
C+ 5 65-69 Compétent
C 4 60-64 À peine compétent
D+ 3 55-59 Suffisant
D 2 50-54 À peine suffisant
E 1 40-49 Échec de peu
F 0 0-39 Échec


P Option réussite/échec Pass
F Option réussite/échec Échec

24. Option réussite/échec

24.1 Les étudiants peuvent suivre un nombre limité de cours et obtenir des crédits universitaires sous l’option “réussite” ou “échec”. Les cours suivis sous cette option figureront sur le bulletin avec la lettre de “P” pour réussite et “F” pour échec. Ces “notes” ne seront pas incluses dans le calcul des moyennes de l’étudiant.

24.2 Les règlements suivants s’appliquent aux cours que l’étudiant a l’intention de suivre sous l’option réussite/échec :

24.2.1 Statut universitaire : Seuls les étudiants dont le statut universitaire est en règle, (c.à.d. ceux qui ne sont pas sous le régime de probation, d’avertissement universitaire ou de renvoi) auront la permission de suivre des cours sous l’option réussite/échec.

24.2.2 Condition préalable : Les étudiants doivent avoir déjà réussi à 24 crédits afin de pouvoir faire une demande pour suivre des cours sous l’option réussite/échec.

24.2.3 Cours aux choix seulement : Les cours suivis sous l’option réussite/échec ne pourront pas satisfaire aux exigences de la majeure, de la mineure, des études générales, des certificats ou ne pourront pas être des cours de Sciences au niveau 1000 pour les étudiants de la Faculté des sciences et de l’ingénierie.

24.2.4 Nombre maximum de cours sous l’option réussite/échec :

24.2.4.1 Programme de baccalauréat spécialisé : Les étudiants inscrits dans un programme de baccalauréat spécialisé auront la permission de suivre jusqu’à 12 crédits sous l’option réussite/échec.

24.2.4.2 Programme de baccalauréat : Les étudiants inscrits dans un programme de baccalauréat auront la permission de suivre jusqu’à six crédits sous l’option réussite/échec.

24.3 Date limite : Les étudiants qui désirent suivre un cours sous l’option “réussite/échec” doivent signaler leur intention durant les deux premières semaines du trimestre durant lequel le cours commence ; ils doivent d’abord obtenir la signature du Directeur du cours sur le formulaire approprié, disponible au Bureau des programmes scolaires. Ces formulaires doivent parvenir au Bureau des programmes scolaires avant la date limite.

24.4 Changement de l’option “réussite/échec” au système de notation en lettre : Avec la permission du Directeur du cours, les étudiants peuvent changer de l’option “réussite/échec” dans un cours au système de notation en lettre jusqu'à la date limite pour abandonner un cours sans pénalité universitaire. Une demande officielle pour un tel changement doit être soumise au Bureau des programmes avant la date limite.

25. Définitions des cotes

25.1 Exceptionnel : Connaissance approfondie des concepts ou des techniques, et compétence exceptionnelle ou très grande originalité dans le maniement de ces concepts et techniques et pour leur utilisation dans les travaux exigés pour le cours.

25.2 Excellent : Connaissance approfondie des concepts ou des techniques, associée à une grande compétence ou originalité dans le maniement de ces concepts et techniques et pour leur utilisation dans les travaux exigés pour le cours.

25.3 Très Bon : Connaissance approfondie des concepts ou des techniques et très bonne compétence dans le maniement de ces concepts et de ces techniques et bonne originalité pour leur utilisation dans les travaux exigés pour le cours.

25.4 Bon : Bon niveau de connaissance des concepts ou des techniques et bonne compétence pour leur utilisation dans les travaux exigés pour le cours.

25.5 Compétent : Niveau acceptable de connaissance des concepts ou des techniques et compétence acceptable pour leur utilisation dans les travaux exigés pour le cours.

25.6 À peine compétent : Niveau acceptable de connaissance des concepts ou des techniques ainsi qu’une certaine compétence pour leur utilisation dans les travaux exigés pour le cours.

25.7 Suffisant : Quelque peu supérieur à la connaissance minimum exigée des concepts ou des techniques ainsi que certaines compétences pour leur utilisation dans les travaux exigés pour le cours.

25.8 À peine suffisant : Connaissance minimum des concepts ou des techniques pour satisfaire aux exigences du cours.

25.9 La moyenne cumulative est le total de la valeur en points de tous les cours déjà suivis (échecs inclus), divisé par le nombre de cours. Dans ces calculs, un demi-cours compte pour la moitié d’un cours entier.

25.10 La moyenne cumulative des cours de spécialisation est le total de la valeur en points de tous les cours déjà suivis pour la spécialisation (échecs inclus), divisé par le nombre de cours. Par cours de spécialisation, on entend ceux que l’étudiant doit choisir dans un des cinq programmes suivants : (a) le BA spécialisé ; (b) le BA spécialisé bidisciplinaire ; (c) le BA spécialisé général ; (d) le BA spécialisé avec double majeure et (e) le BA.

25.11 Les étudiants peuvent obtenir des crédits pour tous les cours réussis à l’université York avec une cote d’au moins D.

25.12 La mention d’honneur est accordée à un étudiant dont la moyenne cumulative s’élève à au moins 7.50 points. Tout étudiant qui obtient une moyenne générale cumulative de 7.50 est automatiquement candidat à l’inscription au Tableau d’honneur du doyen.

26. Notes du premier trimestre

26.1 Les directeurs de cours sont tenus de soumettre au Bureau des programmes scolaires le nom de tout étudiant dont la moyenne s’élève à moins de 3.00 (D+) si ce dernier se trouve dans un des cas suivants :

26.1.1 en probation (Règlement 31) ;

26.1.2 en première année (Règlement 20.3).

27. Remise des travaux

27.1 La date limite pour la remise de travaux dans les demi-cours du premier trimestre est la fin de la période d’examens de Noël. La date limite pour la remise des travaux de tous les autres cours est le vendredi de la première semaine des examens finals à moins que le professeur, après avoir consulté les étudiants, fixe une date plus avancée. Dans les cours où il n’y a pas d’examen final, aucun étudiant ne peut être tenu de remettre son dernier travail avant le premier jour de la période des examens.

28. Examens

28.1 Les examens finals ont lieu en décembre pour les demi-cours offerts pendant le premier trimestre et en avril-mai pour les demi-cours offerts pendant le deuxième trimestre et pour les cours entiers. Les examens des étudiants qui ont obtenu la permission de les ajourner, pour cause de maladie ou de malchance, auront lieu avant le milieu de mars (dans les cours du trimestre d’automne) et le milieu de juillet (dans les cours du trimestre d’hiver dans les cours complets). Les travaux différés doivent être remis avant le milieu de mars (pour les cours du trimestre d’automne) et le milieu de juillet (pour les cours du trimestre d’hiver) et pour les cours complets. Une première pétition en vue d’obtenir un sursis doit être présentée dans un délai de cinq jours ouvrables après la période des examens pour le trimestre en question. Les règlements de la faculté stipulent qu’aucun test ou examen, comptant pour plus de 20% de la note globale, ne peut être donné durant les deux dernières semaines de cours d’un trimestre, sauf dans les cours dont les classes ont lieu durant la fin de la semaine (samedi ou dimanche à n’importe quelle heure). Les tests et examens prévus durant le trimestre doivent être fixés aux heures régulières du cours ; ces tests ou examens ne peuvent être fixés à d’autres heures qu’à condition qu’aucune obligation d’un étudiant ne soit enfreinte. Un étudiant a le droit de refuser de se présenter à un examen qui contreviendrait à ce règlement, sans encourir de pénalités.

28.2 Les départements et les divisions peuvent remplacer les examens finals par une variété de tests écrits et oraux dans les cours qui ne requièrent pas une évaluation au moyen d’un examen final.

28.3 Tout travail écrit, y compris les examens, peut être rédigé soit en français, soit en anglais, au choix de l’étudiant, exception faite des cas où l’usage de la langue constitue une part essentielle et intégrante du cours. Les étudiants seront avertis en temps utile de toute clause restrictive que pourrait comporter l’usage de l’une ou l’autre langue.

28.4 Les étudiants doivent immédiatement avertir le Bureau des programmes scolaires de tout conflit d’horaire concernant les examens.

29. Notes finales

29.1 Toutes les notes finales sont calculées sur la base d’une échelle de valeurs établie par le département ou la division intéressé, avec ou sans examens finals (écrits ou oraux). Peu après le début des classes, les professeurs annonceront aux étudiants l’échelle et le système de notes qui s’appliquent au cours.

30. Révision des notes finales

30.1 Les copies d’examens et les travaux de classe des étudiants sont soigneusement évalués, particulièrement dans les cas douteux et il est peu probable qu’une révision ait lieu en appel. Un étudiant peut toutefois en faire la demande par écrit au directeur du département ou de la division offrant le cours, dans les trois semaines qui suivent la publication des notes finales de tout trimestre. Il doit indiquer sans ambiguïté les raisons pour lesquelles il pense que son travail mérite une meilleure note.

30.2 Les révisions sont du ressort du directeur du département ou du cours, en consultation avec les membres du corps enseignant. L’étudiant sera avisé des résultats de la révision dans les trois semaines qui suivent sa demande.

31. Probation académique

31.1 Le dossier de tout étudiant est revu à la fin de chaque année d’études.

31.2 La probation est imposée à l’étudiant qui : a) est admis avec des notes basses ; b) n’atteint pas la moyenne cumulative requise pour son niveau.

31.3 Le régime de probation sera levé quand il aura obtenu la moyenne cumulative requise pour son niveau.

31.4 Il peut continuer ses études en probation, dans le programme de baccalauréat, à la condition de maintenir une moyenne de 4,4 dans les cours suivis, même si sa moyenne cumulative est inférieure au minimum nécessaire pour sortir du régime de la probation.

31.5 De même, il peut continuer ses études en probation dans le programme de baccalauréat spécialisé, à la condition de maintenir une moyenne de 6.00 dans les cours suivis sous ce régime.

31.6 Il est renvoyé définitivement s’il ne remplit pas les conditions 31.3 ou 31.4 ci-dessus.

31.7 Un étudiant qui n’atteint pas la moyenne cumulative requise pour son niveau, et dont la moyenne n’atteint pas 3.00 pour l’année en cours, aura échoué à cette année et ne pourra obtenir de crédits pour aucun des cours suivis pendant cette année. Ses notes figureront dans son dossier mais n’entreront pas dans le calcul de sa moyenne cumulative. S’il veut continuer ses études à Glendon, il doit faire une nouvelle demande d’admission et s’il est accepté il se verra imposer le régime de probation.

31.8 Un étudiant qui n’est pas renvoyé peut faire une pétition avant la date limite pour son inscription à la session scolaire suivante en vue de faire classer sa dernière année (ou l’équivalent) selon le règlement 31.6, et il sera alors soumis au règlement 32.3 ou 32.4.

31.9 Un étudiant en probation ne peut pas suivre plus de 30 crédits pendant une session scolaire.

31.10 Un étudiant en probation qui n’atteint pas à la fin du premier trimestre une moyenne de plus de 3.00 (D+) est tenu de discuter son cas avec son conseiller scolaire.

32. Renvoi

32.1 Un étudiant placé sous le régime de probation sera renvoyé de l’Université s’il ne satisfait pas aux exigences du règlement 31.3 ou 31.4.

32.2 Un étudiant renvoyé, soit de cette Université, soit d’une autre, ne sera réadmis à une autre session qu’à la condition de démontrer de façon convaincante qu’il pourra tirer profit d’études universitaires. Les demandes de réadmission ne seront pas prises en considération avant deux ans à partir de la date du renvoi.

33. Dispositions spéciales en cas de maladie ou de malchance

33.1 Les étudiants qui subissent au cours de la session scolaire des épreuves inattendues les empêchant d’accomplir le travail requis à temps peuvent demander une considération spéciale. Les cas suivants sont reconnus :

  • maladie
  • malchance personnelle
  • difficultés financières inattendues,
  • malchance scolaire (impossibilité inattendue d’obtenir le matériel de recherche nécessaire, ou preuve d’une erreur imputable à l’institution).

33.2 Un étudiant, avec pièces à l’appui, peut présenter une pétition au Bureau des programmes scolaires pour obtenir :

33.2.1 L’abandon sans sanction d’un ou plusieurs cours. Normalement, les pétitions en vue d'un abandon d'un cours après la date limite d’abandon seront traitées si elles sont soumises durant les trois semaines suivant l'envoi des notes finales de tout trimestre. De telles pétitions pourraient être traitées jusqu’à un an après la fin du cours dans des cas spéciaux.

33.2.2 La cote différée pour un ou plusieurs cours pour le travail à faire pendant la période couverte par la pétition.

33.2.3 La cote “aegrotat” dans un ou plusieurs cours. La cote “aegrotat” ne sera accordée qu’une fois, en général en dernière année, à moins de cas exceptionnel.

Remarque : pour tout renseignement concernant les dates limites, veuillez contacter le Bureau des programmes scolaires.

34. Certificat de bilinguisme - français et anglais

34.1 Pour l’obtention du Certificat de bilinguisme, tout étudiant  doit avoir réussi, avec une note minimale de C, dans au moins 18 crédits dans sa langue seconde : cours de 2e année ou au-dessus en Anglais langue seconde ou tout cours, à tous les niveaux, dans une autre discipline du collège qui sont désignés comme satisfaisant à l’exigence de bilinguisme.

35. Certificat d’excellence bilingue - anglais et français

35.1 Les étudiants qui réussissent à l'examen d'excellence bilingue de Glendon recevront le Certificat d'excellence bilingue. Les renseignements concernant l'inscription à l'examen sont disponibles auprès du Bureau des programmes scolaires.

35.2 Conditions d’admission :

35.2.1 Pour pouvoir se présenter à l’examen, les étudiants doivent satisfaire aux pré-requis suivants :

35.2.2 Les étudiants dont la langue première est l’anglais doivent :

  • être inscrits à un programme de baccalauréat de York ;
  • être dans leur dernière année d'études et doivent faire une demande avant la date limite annoncée ;
  • avoir obtenu ou être raisonnablement assurés d'obtenir une note minimale de B dans 18 crédits pris en français.

35.2.3 Les cours acceptables sont : tout cours FRLS ou FSL au niveau 2000 ou plus; tout cours FRAN et tout cours dans une autre discipline du Collège désigné comme satisfaisant aux exigences en matière de bilinguisme.

35.2.4 Les étudiants dont la langue première est le français doivent :

  • être inscrits à un programme de baccalauréat de York;
  • être dans leur dernière année d'études et doivent faire une demande avant la date limite annoncée;
  • avoir obtenu ou être raisonnablement assurés d'obtenir une note minimale de B dans 18 crédits pris en anglais.

35.2.5 Les cours acceptables sont : tout cours ENSL au niveau 2000 ou plus; tout cours EN et tout cours dans une autre discipline du Collège désigné comme satisfaisant aux exigences en matière de bilinguisme.

35.3 Remarque : les cours suivis en dehors de l'Université York, et qui répondent aux critères susmentionnés, sont acceptables pour remplir les conditions d’admission à l'examen d'excellence bilingue de Glendon.

36. Certificat d'excellence trilingue - anglais, français et espagnol

36.1 Les étudiants qui réussissent à l'examen de l'excellence trilingue de Glendon recevront le Certificat d'excellence trilingue. Les renseignements concernant l'inscription à l'examen sont disponibles auprès du Bureau des programmes scolaires.

36.2 Conditions d’admission :

36.2.1 Pour pouvoir se présenter à l’examen, les étudiants doivent satisfaire aux pré-requis suivants :

36.2.1.1 Les étudiants non-hispanophones doivent :

  • être inscrits à un programme de baccalauréat de York ;
  • satisfaire aux exigences de langues susmentionnées sous les règlements du Certificat d’excellence bilingue (voir la section 35.2) ;
  • avoir obtenu ou être raisonnablement assurés d’obtenir une note minimale de B dans 18 crédits pris en espagnol ;
  • les cours acceptables sont : tout cours SP au niveau 2000 ou plus.

36.2.1.2 Les étudiants hispanophones doivent :

  • être inscrits à un programme de baccalauréat de York ;
  • satisfaire aux exigences de langues susmentionnées sous les règlements du Certificat d’excellence bilingue (voir la section 35.2) ;
  • obtenir l’approbation du Coordonnateur du Certificat d’excellence bilingue/trilingue.

Remarque : les cours suivis en dehors de l'Université York, et qui répondent aux critères susmentionnés, sont acceptables pour remplir les conditions d’admission à l'examen d'excellence trilingue de Glendon.

37. Atteinte à l’honneur universitaire

37.1 Définitions

Veuillez consulter les définitions contenues dans le livret des règlements du Sénat sur l’honneur universitaire. Pour plus de renseignements, contacter le Bureau des programmes scolaires, C102 pavillon York.

37.2 Règlements

Veuillez consulter les définitions contenues dans le Règlement du Sénat sur l’honneur universitaire, dans la section “Politiques et règlements”.

Remarque : une fois que les procédures indiquées dans les sections 3.2 et 3.4 ont été entamées, un étudiant accusé d’atteinte à l’honneur universitaire dans un cours ne peut plus abandonner le cours en question ni faire annuler son inscription tant qu’une décision n’a pas été prise sur son cas. Les demandes de relevé de notes effectuées alors qu’une procédure est en cours seront traitées selon les règlements du Sénat sur l’honneur universitaire. Un étudiant suspendu et qui serait par ailleurs en position de recevoir son diplôme ne pourra pas demander à le recevoir tant que la suspension n’aura pas expiré ou n’aura pas été levée.

  1. Si, selon l’avis raisonnable de l’enseignant, le cas peut être réglé sans formalité, l’enseignant et l’étudiant en cause doivent s’entendre sur les mesures adoptées. Dans tous les cas, un document signé du professeur et de l’étudiant, précisant les mesures adoptées pour remédier à la situation et les raisons qui les ont motivées doit être envoyé au Bureau des programmes scolaires. Ce document est strictement confidentiel et ne peut être cité que dans le cas d’une infraction subséquente à l’honneur universitaire et uniquement au moment de décider de la sanction à adopter.

OU

  1. Les cas dans lesquels l’enseignant décide qu’il y a matière à allégation de plagiat, de tricherie ou d’une autre forme d’atteinte à l’honneur universitaire seront traités de la façon suivante :

Étape 1

L’enseignant doit fournir au directeur de son département ou programme un résumé écrit donnant tous les renseignements nécessaires sur l’incident ainsi que les pièces pertinentes, soit :

  • les documents confisqués, dans les cas de tricherie pendant un examen ;
  • le travail incriminé, ainsi que les sources et livres que l’étudiant est soupçonné d’avoir copiés dans les cas de plagiat.

Étape 2

Une fois que l’étape B.1. est enclenchée, l’étudiant ne peut plus abandonner le cours en question ou être enlevé du cours tant qu’une décision n’a pas été rendue sur son cas.

Étape 3

Le directeur du département doit convoquer à une réunion l’étudiant, l’enseignant et le/la principal(e) adjoint(e), affaires étudiantes (ou son délégué) qui agit comme tierce partie neutre. Pour ce faire, il passe par le responsable des programmes scolaires qui informe I’étudiant de la réunion, par lettre recommandée, avec un préavis d’au moins 7 jours civils. Une copie de la lettre est versée dans le dossier scolaire de l’étudiant. La lettre doit indiquer :

a) la date, le lieu et l’heure de la réunion,

b) le motif de la réunion,

c) que l’étudiant peut être accompagné par un délégué à cette réunion.

Étape 4

À la réunion avec l’étudiant, I’enseignant doit :

a) présenter l’infraction que l’étudiant est censé avoir commise,

b) demander à l’étudiant de répondre à cette allégation.

Étape 5

a. PAS D’INFRACTION

Si, à la suite de la réunion, le directeur et l’enseignant sont convaincus qu’il n’y a pas eu d’infraction à l’honneur universitaire, le directeur informe par écrit l’étudiant de la décision. Toutes les preuves soumises sont alors détruites et aucune mention de l’incident n’est conservée dans le dossier scolaire de l’étudiant.

OU

b. INFRACTION

Si, à la suite de la réunion, le directeur et l’enseignant sont d’avis qu’il y a suffisamment de preuves qu’il y a eu infraction à l’honneur universitaire, le directeur demande à l’étudiant s’il désire plaider coupable ou non coupable.

Étape 6

PLAIDOYER

a. Plaidoyer de culpabilité

Si l’étudiant plaide coupable d’atteinte à l’honneur universitaire :

  • le directeur prépare un document qui devra être signé par l’étudiant et l’enseignant, en présence du/de la principal(e) adjoint(e), recrutement et affaires étudiantes (ou de son délégué), indiquant la nature de l’infraction, la sanction acceptée par l’étudiant et l’enseignant (sanction maximale : échec au travail, au test ou à l’examen en cause) et l’aveu de la faute de la part de l’étudiant. [Si l’enseignant désire appliquer une sanction plus sévère, une audience doit être fixée devant le Comité des normes académiques et pédagogiques (CNAP) ; voir en 7. ci-dessous.]

REMARQUES

Les sanctions suivantes peuvent être imposées seules ou combinées, mais seules les sanctions indiquées en a, b, et c peuvent faire l’objet d’une recommandation adoptées conjointement par l’étudiant et le professeur.

a) avertissement oral ou écrit ou réprimande ;
b) obligation de refaire le devoir ou l’examen ;
c) diminution de la note reçue ou note d’échec au devoir ou à l’examen ;
d) échec au cours ;
e) suspension de l’Université pour une période définie ;
f) inscription dans le relevé de notes ;
g) non-délivrance ou annulation du diplôme ou certificat de York.

Les sanctions suivantes peuvent être imposées seules ou combinées, mais seules les sanctions indiquées en a, b, et c peuvent faire l’objet d’une recommandation adoptée conjointement par l’étudiant et le professeur.

  • Le directeur envoie une copie signée de cette lettre ainsi que des documents indiqués dans B.1. ci-dessus aux deux destinataires suivants :

i) CNAP pour examen ;

ii) Bureau des programmes scolaires pour insertion dans le dossier scolaire de l’étudiant. (N.B. : ce dossier scolaire est pour usage interne seulement.)

Si l’un des partis refuse de signer le document, le CNAP doit convoquer une audience.

b. Plaidoyer de non culpabilité - préparation à l’audience

Une audience doit être fixée si l’étudiant plaide non coupable d’atteinte à l’honneur universitaire, ou si l’enseignant demande une sanction plus sévère que la sanction maximale prévue, à savoir échec au travail, au test ou à l’examen en cause, ou si le CNAP n’approuve pas la recommandation conjointe de sanction. L’enseignant soumet au secrétaire du CNAP un rapport indiquant :

  • I’infraction prétendue et les circonstances qui l’entourent
  • le compte rendu de la réunion avec l’étudiant
  • tous les documents pertinents.

Le secrétaire du CNAP fixe une audience qui se tiendra en présence des membres du comité. L’étudiant doit être informé de l’audience par lettre recommandée avec un préavis d’au moins 21 jours civils et une copie de la lettre de convocation est envoyée au directeur du département, à l’enseignant, au principal et à tous les membres du CNAP. L’étudiant doit également recevoir par écrit le texte de l’accusation, un exemplaire des règlements et procédures en vigueur, copie de tous les documents soumis par l’enseignant. Il doit aussi être informé qu’il peut être accompagné d’un représentant et qu’il peut convoquer des témoins. L’étudiant peut renvoyer une réponse écrite.

Étape 7

AUDIENCE

Une audience doit être tenue en présence du CNAP pour instruire la plainte. Pendant l’audience, le principal (ou son délégué) agit en tant que présentateur. L’audience doit être instruite selon l’ordonnance fixée par le règlement du Sénat sur l’honneur universitaire.

Étape 8

Si l’étudiant est trouvé coupable, le CNAP doit délibérer pour proposer la sanction qu’il juge appropriée.

Étape 9

Le secrétaire du comité doit informer l’étudiant par lettre recommandée de la décision du comité, et, dans le cas d’un verdict de culpabilité, des procédures d’appel. Une copie de la lettre est également envoyée au département concerné et au Bureau des programmes scolaires.

Une mention permanente de l’infraction est inscrite dans le dossier scolaire de l’étudiant. Ce dossier est pour usage scolaire interne seulement.

Étape 10

PROCÉDURES D’APPEL

On peut faire appel de la décision du comité auprès du Comité d’appel du Sénat soit sur la foi de nouvelles preuves (c.-à-d. de preuves qui n’avaient pas pu être présentées au niveau de la faculté), soit pour des raisons d’irrégularité de procédure dans l’examen du cas par la faculté.

1. Il est à noter que, lorsqu’un étudiant se réinscrit à un cours, le cours pris la première fois et la note reçue figureront toujours sur son relevé de notes avec la mention NCR (aucun crédit) à côté de la note. La mention NCR (aucun crédit) signifie que ni les crédits reçus pour le cours ni la note ne seront pris en compte dans le calcul de sa note moyenne pondérée.