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Avis important et déni de responsabilité

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Ce site Web est assujetti à la politique de confidentialité et à l’énoncé juridique de l’Université York, accessibles au http://www.yorku.ca/web/privacy.html.

Cet annuaire est publié pour aider ses lecteurs à connaître l’organisation des services et programmes universitaires, ainsi que les règlements. Il décrit également les différents programmes offerts par l’Université. En s’inscrivant à un cours, un étudiant accepte de respecter les lois et règlements de l’Université York et de la faculté dans laquelle il est inscrit. Il appartient aux étudiants de prendre connaissance des renseignements d’ordre général contenus dans cet annuaire, ainsi que des renseignements concernant la faculté dans laquelle ils sont admis ou demandent à être admis. Il appartient également aux étudiants de prendre connaissance de tous les règlements particuliers concernant le diplôme ou certificat qu’ils préparent. Ils doivent s’assurer que les cours qu’ils choisissent de suivre répondent aux exigences de leur programme d’études.

L’Université se réserve le droit d’apporter des changements aux renseignements contenus dans cet annuaire sans préavis. Tous les cours indiqués dans cet annuaire ne sont pas nécessairement offerts chaque année. L’Université se réserve le droit de limiter les inscriptions à n’importe quel programme. L’Université fera tout son possible pour offrir les cours et les classes exigés pour chaque programme. Cependant, les étudiants intéressés doivent savoir que le fait d’être admis dans un programme particulier ne garantit pas nécessairement l’admission à un cours ou une classe en particulier.

Dans le cas où il existerait une incompatibilité entre les lois et règlements universitaires généraux publiés dans les annuaires, et les lois et règlements similaires édictés par les facultés ou le Sénat de l’Université, c'est la version des règlements établis par la faculté et le Sénat de l’Université qui prévaut.

L’Université York décline toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage subi par un étudiant, toute personne ou tout groupe de personnes à la suite d’un retard ou de la cessation de services offerts, de cours ou de classes, causés par un cas de force majeure : urgence de santé publique, pandémie, incendie, inondation, émeute, guerre, grève, lock-out, dommage aux biens de l’Université, contrainte financière ou autre événement échappant au contrôle de l’Université.

L’Université York décline toute responsabilité à l’égard de tout étudiant, toute personne ou tout groupe de personnes pour tout dommage attribuable à des modifications de l’annuaire, des erreurs, des interruptions ou perturbations de ses activités; ou lié à son exploitation ou à ses campus et causé par une panne d’ordinateur ou l’incompatibilité de ses systèmes informatiques.