<Politique et règlements de l'Université

Étudiants et professeurs doivent maintenir entre eux des relations professionnelles courtoises, faire preuve de respect les uns envers les autres et éviter tout geste ou toute parole préjudiciables à ces relations. Les professeurs doivent s'efforcer de maintenir dans la salle de classe une atmosphère propre aux échanges universitaires et les étudiants doivent collaborer à cet effort. Ce sont les professeurs qui sont le mieux placés pour décider, en première instance, si une telle atmosphère règne bien dans la salle de classe. Un exposé des lois et règlements concernant le comportement perturbateur ou le harcèlement de la part des étudiants dans le contexte universitaire est disponible dans le Bureau des doyens, le Bureau de la vice-présidente aux études, le Bureau du vice-président aux services étudiants, ou sur le site Web du Secrétariat de l'Université (http://www.yorku.ca/secretariat/policies/).

Les étudiants qui enfreignent les règlements de l'Université ou la loi seront soumis par l'Université à des mesures disciplinaires après une enquête au cours de laquelle ils auront la possibilité de présenter leur version des événements en litige. Les étudiants ont l'obligation fondamentale de participer à cette procédure et, pour pouvoir agir en toute justice et en bonne connaissance de cause, l'Université doit pouvoir entrer en communication avec les étudiants. Il est essentiel que l'Université dispose, en tout temps, de l'adresse postale à jour de tous les étudiants. (Tout changement d'adresse doit être signalé au Service clients). Le droit de l'Université de conclure son enquête ne pourra pas être affecté par l'absence de réponse d'un étudiant à une demande de l'Université.

L'exclusion (expulsion de tous les cours et de toutes les activités de l'Université) constitue la plus grave sanction qui puisse être imposée. Pour plus de renseignements, se reporter au code de conduite des étudiants.