Conduite et responsabilités (universitaires et non universitaires) des étudiants
Remise des diplômes
Sanctions universitaires concernant les dettes non payées envers l'Université
Règlement concernant la notation
Politique concernant les étudiants ayant des besoins spéciaux
Directives pour une conduite responsable dans l'utilisation des ordinateurs
Règlements présidentiels concernant le code de conduite des étudiants à l'Université York
Politique du Sénat sur l'intégrité universitaire
Pétitions et révision des notes
Adaptations religieuses / Directive du Sénat sur le Jour du souvenir pour les femmes
Règlement du Sénat concernant les conséquences pour les études des perturbations ou interruptions des activités de l'Université par des conflits de travail ou par d'autres causes
